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Responsabilité médicale – Médecin – Hôpital

Responsabilité médicale – Médecin – Hôpital

La responsabilité médicale et hospitalière

Nous agissons annuellement dans de nombreux dossiers de responsabilité médicale et nous sommes en mesure de conseiller nos clients avec rigueur lorsqu’il s’agit d’analyser la responsabilité d’un établissement de santé ou d’un médecin.

Vous devez savoir qu’un établissement hospitalier doit fournir aux usagers des services et des soins de santé de qualité, et ce, tant au niveau du traitement, des soins infirmiers que de la surveillance des patients.

Quant au médecin, il a, à l’égard de ses patients, une obligation de moyens. Afin de déterminer si sa responsabilité professionnelle pourrait être engagée, il faut se demander si un autre médecin raisonnablement prudent et diligent, placé dans les mêmes conditions, aurait agi de la même façon.

Une rencontre initiale

Comme première étape, nous rencontrons les clients et obtenons leur version des évènements afin de déterminer si les faits peuvent engendrer une responsabilité civile.

Nous expliquons alors le processus normal de cheminement d’un dossier en matière de responsabilité médicale, les délais et les coûts qui y sont associés.

Étude des dossiers médicaux

Lorsque nous décidons avec les clients d’analyser leur situation, nous nous occuperons des démarches nécessaires afin d’obtenir l’ensemble de leurs dossiers hospitaliers.

Suivant la réception et l’analyse des documents, nous déterminons avec le client s’il est opportun de pousser un peu plus loin l’étude du cas en litige.

La faute et le médecin-expert

Lors de cette étape, il s’agit essentiellement d’une question d’ordre médical. Il revient donc à un médecin expert, ayant des compétences similaires à votre médecin traitant, de déterminer si une faute professionnelle fut commise dans l’exercice des fonctions de votre médecin ou dans les soins et services fournis par l’établissement.

Dans la majorité des cas, notre client sera en mesure de rencontrer le médecin expert, ou un autre médecin d’une différente spécialité le cas échéant, afin que les dommages subis soient évalués.

L’opinion juridique

Lorsque nous avons en main l’information pertinente, nous pouvons ensuite déterminer clairement si la responsabilité du médecin ou de l’établissement hospitalier est en cause et, le cas échéant, initier le processus de réclamation et d’indemnisation du préjudice.

Nous sommes d’avis qu’un recours en responsabilité médicale se bâtit une étape à la fois, un peu comme une maison, et que la solidité du recours repose sur une analyse détaillée du cas, en collaboration avec des intervenants de qualité sur lesquels on peut s’appuyer. Autrement, nous n’agirions tout simplement pas pour nos clients dans de telles conditions.

Des résultats

Au cours des années, nous avons négocié des ententes de règlements ou obtenu des jugements accordant à nos clients des montants totalisants plus de trente (30) millions de dollars.